📖 Comprendre le cadre de notre collectif : Statuts & Règlement Intérieur

Lorsque l’on rejoint un regroupement de professionnels de santé (CPTS, maison de santé ou réseau coordonné), l’attention se porte naturellement sur les projets d’équipe, le parcours de soin des patients et la coordination du quotidien.

Pourtant, pour que ce travail d’équipe fonctionne sereinement et équitablement, il a besoin d’un socle solide : nos Statuts et notre Règlement Intérieur.

📌 Pourquoi ces documents sont-ils essentiels pour vous ?

Loin d’être de simples contraintes administratives, ces textes sont le mode d’emploi de notre exercice partagé :

1. Garantir l’équité et la transparence : Ils définissent comment sont prises les décisions (vote, gouvernance, assemblée générale) afin que la voix de chaque professionnel de santé compte.

2. Protéger votre pratique et vos droits : Ils fixent le cadre juridique, les règles de confidentialité ainsi que les conditions d’indemnisation de votre temps consacré aux projets ou aux réunions.

3. Clarifier l’organisation du quotidien : Ils précisent comment adhérer, comment participer aux groupes de travail thématiques et quelles sont les règles de déontologie au sein du collectif.

🔗 Accéder aux documents de référence

Afin que chacun puisse s’y référer facilement au fil de son engagement, vous trouverez ci-dessous les deux documents fondateurs :

• 📘

  Statuts CPTS Version 2025

  • Ce qu’on y trouve : La vocation de notre structure, la définition du territoire de santé, le fonctionnement du Conseil d’Administration et du Bureau.

• 📜

  Reglement Interieur CPTS

  • Ce qu’on y trouve : Les modalités pratiques d’adhésion, le barème des cotisations et indemnisations, le fonctionnement des commissions et la charte déontologique.

Un doute ou une question sur la gouvernance ?

L’équipe de coordination reste à votre disposition pour vous accompagner et répondre à toutes vos interrogations sur ces aspects institutionnels.